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Marques déposées par monsieur Viotto Jérôme
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A'mendonné
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A'mendonné
M. Viotto Jérôme

Numéro de dépôt :
3909262
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
A\'mendonné de Viotto Jérôme

Présentation de la marque A'mendonné

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur Viotto Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A'mendonné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Viotto Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne Appart 23, 111 rue des Troënes - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viotto Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne Appart 23, 111 rue des Troënes - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque A'mendonné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A'mendonné est expirée depuis le 29 mars 2022.

Viotto Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : Le bonheur est dans le Gers , RUGBYCHOU , A'mendonné


M. Viotto Jérôme - Bat Cezanne Appart 23, 111 rue des Troënes - 31200 - TOULOUSE - France


M. Viotto Jérôme - Bat Cezanne Appart 23, 111 rue des Troënes - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594404 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.